|
Notice
Légale
Le
présent site est la propriété de la société
Sodilease.n@t, société anonyme au capital de 7650
euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés
de Paris sous le numéro ???, dont le siège social
est situé 21, Avenue de St-Just, 34000 Creissan.
Le
directeur de la publication du site est Monsieur Laurent BRUNET,
en qualité de président du conseil dadministration
de la société Sodilease.n@t.
Conformément
à la loi du 6 janvier 1978 relative à linformatique,
aux fichiers et aux libertés et à larticle 43
de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, ce site web a fait
lobjet dune déclaration auprès de la Commission
Nationale Informatique et Libertés (CNIL), qui en a délivré
récépissé sous le numéro ???, à
la date du ???.
La
structure générale, ainsi que les textes, graphiques,
images et sons et composant ceux-ci sont la propriété
de Sodilease.n@t.
Toute
représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle
ou totale de ce site, par quelques procédés que se
soient, sans lautorisation expresse et préalable de
la société Sodilease.n@t est interdite et constituerait
une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants
du code de la propriété intellectuelle.
Les
marques de la société Sodilease.n@t sont des marques
déposées. Toute représentation et/ou reproduction
et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée.
Les
liens hypertextes mis en uvre au sein du site Sodilease.n@t en
direction dautres sites et/ou de pages personnelles et dune
manière générale vers toutes ressources existantes
sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la
société Sodilease.n@t.
Une
charte dutilisation définit les règles du jeu
de lutilisation et de la navigation sur Sodilease.n@t.
L'hébergeur
du site Sodilease.n@t est la société Sodiline dont
le numéro de téléphone est le 01.53.27.33.35.
|